Mentions légales

Dernière mise à jour : à compléter à la mise en ligne

À compléter avant publication. Les champs entre crochets doivent contenir vos informations réelles. Une mention légale incomplète ou fausse expose l'éditeur à une amende pouvant atteindre 75 000 € et un an d'emprisonnement pour une personne physique.

Éditeur du site

Dénomination	[Raison sociale, par exemple Doctoplomb SAS ou votre nom pour une entreprise individuelle]
Forme juridique	[SAS, SASU, EURL, entreprise individuelle, micro-entreprise]
Capital social	[Montant, si société]
Siège social	[Adresse complète]
SIRET	[14 chiffres]
RCS	[Ville et numéro d'immatriculation]
TVA intracommunautaire	[FR + 11 caractères, ou mention de franchise en base]
Téléphone	07 46 30 91 87
Email	[contact@doctoplomb.fr]
Directeur de la publication	[Nom et prénom]

Hébergement

Le site est hébergé par Netlify, Inc., 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Site : netlify.com.

Nature du service

Doctoplomb propose un service d'information et de diagnostic à distance en plomberie, chauffage et sanitaire. Le site met à disposition des guides de réparation, une grille indicative de prix et des consultations par visioconférence.

Doctoplomb n'intervient pas physiquement à votre domicile. Les guides publiés sur ce site sont fournis à titre informatif. Leur mise en œuvre relève de votre seule responsabilité et suppose que vous respectiez les consignes de sécurité indiquées, notamment la coupure préalable de l'eau et de l'électricité. Pour toute opération touchant au gaz, à l'électricité sous tension ou à un appareil sous pression, faites appel à un professionnel qualifié.

Les fourchettes de prix publiées sont des ordres de grandeur constatés sur le marché francilien. Elles ne constituent ni un devis, ni un engagement de prix, ni une évaluation de la prestation d'un professionnel donné.

Assurance professionnelle

[Nom de l'assureur], police n° [numéro]. Couverture géographique : [France / Union européenne].

Une responsabilité civile professionnelle est indispensable dès le premier conseil facturé. Sans elle, un client qui aggrave une fuite en suivant un conseil se retourne contre votre patrimoine personnel si vous êtes en entreprise individuelle.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du site — structure, textes, guides de réparation, arbres de diagnostic, grille tarifaire, identité visuelle et code source — est protégé par le droit d'auteur et demeure la propriété exclusive de l'éditeur.

Toute reproduction, extraction, réutilisation ou adaptation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. La grille tarifaire et la base des guides constituent une base de données protégée au titre des articles L.341-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle : leur extraction substantielle, y compris par un procédé automatisé, est prohibée.

Liens et sites tiers

Les paiements sont traités par Stripe Payments Europe, Ltd. Le site peut renvoyer vers des sites tiers dont l'éditeur ne maîtrise pas le contenu et ne saurait être tenu responsable.

Signalement

Pour signaler un contenu manifestement illicite ou une erreur dans un guide : [contact@doctoplomb.fr].